Dernière mise à jour : septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site www.lespetitscopeaux.fr est édité par :
Clément GAUSSIN EI – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Les Petits Copeaux
3 rue de la Vergenne
70110 ATHESANS-ÉTROITEFONTAINE
France
SIREN : 788 965 705
SIRET : 788 965 705 00015
E-mail : contact@lespetitscopeaux.fr
Téléphone : 06 71 86 65 28
Directeur de la publication : Clément GAUSSIN
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
3. Vendeurs présents sur le site
Les produits proposés sur le site Les Petits Copeaux sont commercialisés, selon les produits concernés, par l’un des deux entrepreneurs individuels indépendants suivants.
Clément GAUSSIN
Clément GAUSSIN EI – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Les Petits Copeaux
3 rue de la Vergenne
70110 ATHESANS-ÉTROITEFONTAINE
France
SIREN : 788 965 705
SIRET : 788 965 705 00015
E-mail : contact@lespetitscopeaux.fr
Téléphone : 06 71 86 65 28
Gérard GAUSSIN
Gérard GAUSSIN EI – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Les Petits Copeaux
8 rue de la Vergenne
70110 ATHESANS
France
SIREN : 310 225 776
SIRET : 310 225 776 00015
E-mail : contact@lesptitscopeaux.fr
Téléphone : 03 84 20 17 93
Le vendeur responsable de chaque produit est identifié sur la fiche produit et/ou lors du processus de commande.
Chaque vendeur agit pour son propre compte et demeure responsable des produits qu’il commercialise, de leur conformité, de leur facturation ainsi que de l’exécution des obligations résultant des ventes qui lui sont attribuées.
Lorsqu’une même commande comprend des produits proposés par les deux vendeurs, celle-ci peut donner lieu à plusieurs factures ou documents de vente distincts correspondant à chacun des vendeurs concernés.
Les conditions applicables aux ventes réalisées sur le site sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site ainsi que les textes, photographies originales, dessins, créations graphiques, logos, éléments visuels et autres contenus originaux qui le composent sont protégés, lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection, par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
« Les Petits Copeaux » est une marque déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de tout ou partie des contenus protégés du site est interdite, sauf autorisation préalable du titulaire des droits concernés.
Toute utilisation de la marque Les Petits Copeaux susceptible de porter atteinte aux droits de son titulaire est interdite sans autorisation préalable.
5. Photographies, illustrations et intelligence artificielle
Les Petits Copeaux peut utiliser ponctuellement des outils d’intelligence artificielle comme assistance à la rédaction de contenus, à la création graphique ainsi qu’à la réalisation ou à la modification de certains visuels.
Certaines images d’ambiance peuvent notamment présenter les produits dans des décors, environnements ou mises en situation générés ou modifiés à l’aide de l’intelligence artificielle.
Ces visuels ont une vocation illustrative et ne se substituent pas aux informations relatives aux caractéristiques réelles des produits.
Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente, notamment leurs dimensions, matériaux, essences de bois, finitions et options, sont celles indiquées sur leurs fiches produits.
Lorsque la réglementation impose de signaler le caractère généré ou modifié par intelligence artificielle d’un contenu, cette information est indiquée de manière claire et identifiable.
L’utilisation d’outils d’intelligence artificielle pour certains contenus ou visuels ne modifie pas la nature artisanale de la conception, de la fabrication et de la finition des produits concernés.
6. Données personnelles
Dans le cadre du fonctionnement du site et de la gestion des commandes, certaines données à caractère personnel peuvent être collectées et traitées.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les informations concernant les données collectées, leurs finalités, leurs destinataires, leurs durées de conservation ainsi que les droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute question concernant les données personnelles : contact@lespetitscopeaux.fr
7. Cookies et traceurs
Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, notamment pour assurer les fonctions liées au panier, à la commande, à l’authentification et à la sécurité.
Lorsque des cookies ou traceurs non strictement nécessaires sont utilisés, leur dépôt est soumis au consentement préalable de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis par la réglementation.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix à l’aide de l’outil de gestion des consentements disponible sur le site.
Des informations complémentaires sont disponibles dans la Politique relative aux cookies.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au vendeur concerné.
Pour les ventes réalisées par Clément GAUSSIN EI
Médiateur de la consommation :
[À COMPLÉTER – NOM DU MÉDIATEUR]
[À COMPLÉTER – ADRESSE]
[À COMPLÉTER – SITE INTERNET]
Pour les ventes réalisées par Gérard GAUSSIN EI
Médiateur de la consommation :
[À COMPLÉTER – NOM DU MÉDIATEUR]
[À COMPLÉTER – ADRESSE]
[À COMPLÉTER – SITE INTERNET]
Si les deux vendeurs adhèrent au même médiateur, ses coordonnées pourront être présentées une seule fois en précisant qu’il est compétent pour les ventes réalisées par Clément GAUSSIN EI et Gérard GAUSSIN EI.
9. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentées sur le site.
Il ne peut toutefois garantir l’absence absolue d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Les photographies et visuels d’ambiance sont présentés à titre illustratif. Les caractéristiques contractuelles des produits sont celles indiquées sur leurs fiches produits et dans les informations communiquées au client avant la validation de la commande.
Les produits étant notamment fabriqués à partir de matériaux naturels tels que le bois, des différences de teinte, de veinage, de texture, de nœuds ou d’aspect peuvent exister entre les photographies présentées et le produit livré.
Ces variations naturelles ne constituent pas en elles-mêmes un défaut dès lors que le produit demeure conforme à sa description et à son usage.
Le site peut contenir des liens vers des services ou sites exploités par des tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour objet de limiter ou d’exclure les droits et garanties légales dont bénéficie le consommateur.
10. Contact
Pour toute question relative au fonctionnement général du site :
Les Petits Copeaux
Clément GAUSSIN EI
3 rue de la Vergenne
70110 ATHESANS-ÉTROITEFONTAINE
France
E-mail : contact@lespetitscopeaux.fr
Téléphone : 06 71 86 65 28
Pour toute question relative à une commande, le client est invité à contacter le vendeur indiqué sur sa commande ou sa facture.